Conseil municipal du 13 décembre 2018

Le conseil municipal d’Arzanos’est réuni le 13 décembre 2018 à 20h00, à la mairie d’Arzano (en séance publique et libre d’accès). L’ordre du jour était le suivant :

  1. Modalités pratiques et financières du transfert de la compétence eau et assainissement ;
  2. Projet de réaménagement de l’étage de la cantine pour y installer le dojo et demande de subvention DETR ;
  3. Ressources humaines :
    1. Création d’un poste de responsable du service technique ;
    2. Contrat prévoyance groupé avec le CDG29 ;
  4. Finances :
    1. Décision modificative n°4 au budget principal de la commune ;
    2. Décision modificative n°3 au budget de la régie eau et assainissement ;
    3. Autorisation au maire d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget ;
    4. Tarifs municipaux ;
    5. Demande de subvention pour la classe ULIS de Quimperlé ;
  5. Règlement de location des salles communales ;
  6. Intercommunalité :
    1. Groupement de commande pour les trousses de secours et les vérifications périodiques ;
    2. Groupement de commande pour la fourniture et le lavage des EPI ;
    3. Groupement de commande pour le matériel d’entretien des bâtiments ;
    4. Convention pour le financement des CTMA ;
    5. Transfert de la compétence « Financement du SDIS » ;
  7. Questions diverses.

Pour consulter le compte-rendu de la séance : CR20181213