Conseil municipal du 14 décembre 2017

Le conseil municipal d’Arzano s’est réuni le 14 décembre 2017 à 20h00, à la mairie d’Arzano (en séance publique et libre d’accès). L’ordre du jour est le suivant :

  1. Finances
    1. Tarifs communaux 2018 ;
    2. Décision modificative n°3 au budget principal de la commune ;
    3. Autorisation au maire d’engager, mandater et liquider des dépenses d’investissement en 2018 avant le vote du budget ;
    4. Avenant 1 au protocole d’accord avec Veolia ;
    5. Demande de subvention de la classe ULIS de l’école THIERS de Quimperlé ;
  2. Urbanisme
    1. Instauration du Droit de Préemption Urbain ;
    2. Obligation de soumettre la création de clôtures à déclaration préalable;
    3. Obligation de soumettre les démolitions à permis de démolir ;
    4. Déclaration préalable pour la rénovation du pressoir du Moulin du Roc’h ;
    5. Déclaration préalable pour la rénovation de la toiture de la Fontaine Saint Pierre ;
  3. Aménagement du bourg
    1. Demande de DETR pour le protoaménagement du CIAL ;
    2. Réalisation d’une étude de faisabilité pour la mise en place d’un réseau de chaleur ;
  4. Dénomination des salles communales ;
  5. Intercommunalité
    1. Modification des statuts du Syndicat du Bassin du Scorff ;
    2. Demande de fonds de concours petit patrimoine pour la Fontaine Saint Pierre ;
    3. Demande de fonds de concours pour la mise en accessibilité de l’arrêt de bus du bourg ;
  6. Questions diverses.

Pour consulter le compte-rendu de la séance : CR20171214