Conseil municipal du 25 octobre 2018

Le conseil municipal d’Arzano s’est réuni le 25 octobre 2018 à 20h00, à la mairie d’Arzano (en séance publique et libre d’accès). L’ordre du jour était le suivant :

  1. Démission de M. Christian LE MEUR :
    1. Nomination d’un délégué suppléant pour le syndicat du Bassin du Scorff ;
    2. Désignation des membres des commissions de Quimperlé Communauté ;
  2. Projet de création d’un Centre d’Accueil et d’Orientation à Arzano ;
  3. Finances :
    1. Décision modificative n°2 au budget de la régie eau et assainissement ;
    2. Admissions en non-valeur ;
  4. Eau et Assainissement :
    1. Transfert des compétences eau et assainissement à Quimperlé Communauté ;
    2. Zonages assainissement collectif et assainissement eaux pluviales ;
  5. Ressources humaines :
    1. Création d’un poste d’agent d’accueil en mairie à 28 heures par semaine ;
    2. Projet de création d’un service technique commun avec l’EHPAD d’Arzano ;
  6. Subvention à Quartz et Minéraux (carrière de Kergouhine et Kerhoel) pour la création d’une nouvelle voie d’accès au site débouchant directement sur la route départementale n°22 ;
  7. Intercommunalité : Rapports de la CLETC ;
  8. Avis sur la modification du périmètre du site Natura 2000 « Rivière Scorff, Forêt de Pont Calleck, Rivière Sarre » ;
  9. Questions diverses, dont :
    1. Carrière de Kerhoel : point sur l’avancement de la procédure

Pour consulter le compte-rendu de la séance : CR20181025