Conseil municipal du 2 Mars 2020 – Délibérations

Le conseil municipal d’Arzano s’est réuni le 2 mars 2020 à 20 heures, à la mairie d’Arzano (en séance publique et libre d’accès). L’ordre du jour était le suivant :

  1. Approbation des Comptes administratifs 2019 et affectation des résultats de l’exercice (budget principal et budget annexe)
  2. Admission de sommes en non-valeur
  3. Création des emplois non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire et saisonnier d’activité
  4. Création d’un poste de chargé de mission rattaché au service administratif
  5. Instauration du télétravail à titre expérimental
  6. Mise à disposition du personnel auprès du service Missions temporaires du Centre de Gestion du Finistère
  7. Convention de conseil et d’accompagnement en évolution professionnelle
  8. Autorisation de gratification des stages d’une durée supérieure à 2 mois
  9. Chaufferie Bois : attribution de la Délégation de service public à la Société Publique Locale «  SPL Bois Energie Renouvelable »
  10. Avis sur le PLH 2020-2025 arrêté en conseil communautaire le 06 février 2020 ;
  11. Convention pour la gestion, l’exploitation et l’entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales urbaines
  12. Avenant à la convention cadre Aménagement des points de collecte des déchets ménagers
  13. Questions diverses : sollicitation de la FDSEA sur l’adoption d’une motion de soutien aux démarches entreprises contre la prolifération des choucas

Pour consulter les délibérations :

D2020004_Approbation_CA2019_buget_général-tamponne D2020005_Approbation_CA2019_Brizeux-tamponne

D2020006_Admission_non_valeur-tamponne

D2020007_création_emplois_non_permanents-tamponne D2020008_création_poste_chargé_mission-tamponne

D2020009_Instauration_télétravail-tamponne

D2020010_mise_à_dispo_CDG29-tamponne

D2020011_convention_accompagnement_cdg29-tamponne

D2020012_autorisation_gratification-tamponne

D2020013_attribution_dsp_spl_chaufferie_bois-tamponne

D2020014_Avis_PLH-tamponne

D2020015_convention_GEPU-tamponne D2020016_avenant_convention_point_collecte_déchets-tamponne

D2020017_motion_soutien_démarche_choucas-tamponne