Le conseil municipal d’Arzano s’est réuni le 14 décembre 2017 à 20h00, à la mairie d’Arzano (en séance publique et libre d’accès). L’ordre du jour est le suivant :

1. Finances
   1. Tarifs communaux 2018 ;
   2. Décision modificative n°3 au budget principal de la commune ;
   3. Autorisation au maire d’engager, mandater et liquider des dépenses d’investissement en 2018 avant le vote du budget ;
   4. Avenant 1 au protocole d’accord avec Veolia ;
   5. Demande de subvention de la classe ULIS de l’école THIERS de Quimperlé ;
2. Urbanisme
   1. Instauration du Droit de Préemption Urbain ;
   2. Obligation de soumettre la création de clôtures à déclaration préalable;
   3. Obligation de soumettre les démolitions à permis de démolir ;
   4. Déclaration préalable pour la rénovation du pressoir du Moulin du Roc’h ;
   5. Déclaration préalable pour la rénovation de la toiture de la Fontaine Saint Pierre ;
3. Aménagement du bourg
   1. Demande de DETR pour le protoaménagement du CIAL ;
   2. Réalisation d’une étude de faisabilité pour la mise en place d’un réseau de chaleur ;
4. Dénomination des salles communales ;
5. Intercommunalité
   1. Modification des statuts du Syndicat du Bassin du Scorff ;
   2. Demande de fonds de concours petit patrimoine pour la Fontaine Saint Pierre ;
   3. Demande de fonds de concours pour la mise en accessibilité de l’arrêt de bus du bourg ;
6. Questions diverses.

Pour consulter le compte-rendu de la séance : CR20171214